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RÈGLEMENT INTÉRIEUR


 

L'objet de ce règlement intérieur est de favoriser le bon fonctionnement de l'établissement. Un établissement scolaire se définit comme une communauté (élèves, parents, professeurs, ensemble du personnel) qui a besoin de se donner des règles pour organiser sa vie et atteindre ses objectifs. Ces règles de vie de notre établissement se doivent d'être rigoureusement respectées. La signature de ce règlement nous engage à accepter la totalité de ses dispositions.


 


 

CHAPITRE I - ATTITUDE GÉNÉRALE DES ÉLÈVES DANS L’ÉTABLISSEMENT

Le collège est un lieu d'éducation et de formation. Les élèves ont des droits et des devoirs dont l'exercice contribue à les préparer à leurs responsabilités de citoyen. Le respect mutuel et l’observation des règles de vie sont un prérequis indispensable pour permettre à chacun de se réaliser au sein de la communauté.

L'affectation dans les classes sera provisoire jusqu'à la fin de la première période.

Le collège attend des élèves qu'ils aient leur matériel et fassent consciencieusement les travaux qui leur sont demandés.


 

I-1• Tenue et comportement

Les élèves adoptent des tenues vestimentaires décentes, adaptées au milieu et aux activités scolaires, sans excentricité ni provocation (ventre visible, dos nu, décolleté, mini-jupe, mini-shorts, sous-vêtements visibles...). L'élève, dont la tenue est jugée incorrecte, sera orienté(e) vers la vie scolaire qui prendra les mesures nécessaires allant du prêt d'une tenue à la sanction en cas de récidive.

Un maquillage léger est toléré pour les filles avec exclusion de rouge à lèvres (y compris baume à lèvres coloré) et de vernis à ongles. Les piercings, le port de bandana, de bonnet et de savates sont interdits dans l'enceinte de l'établissement. Le port de la casquette et de lunettes de soleil est autorisé en EPS et sur la cour pendant la pause méridienne et les récréations. Le port de la boucle d'oreille est interdit pour les garçons. Les coiffures extravagantes sont prohibées (crête, dessin sur le cuir chevelu...)

Les objets multimédias (smartphone, MP3, iPod...) doivent être éteints et rangés dans le sac, sauf sur demande de l'enseignant à des fins pédagogiques. Les objets de valeurs (bijoux...) sont déconseillés. L'usage du téléphone portable dans l'enceinte de l'établissement est strictement interdit. Tout élève surpris en train d'utiliser un téléphone se verra confisquer l'appareil et les parents en seront informés. Le téléphone de la vie scolaire permet de passer un message si nécessaire. L’établissement ne peut être tenu pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Une salle de classe est mise à la disposition des élèves de 12H00 à 13H20 pour y mettre leurs affaires en sécurité.

Les chewing-gums sont interdits. Tout objet ne présentant aucun intérêt pédagogique peut ne pas être toléré dans l'enceinte de l’établissement. L’utilisation de skate-board, de rollers, de vélo est interdite dans l’établissement.


 

I-2 • Lieux de vie

Avant chaque cours, les élèves doivent se ranger correctement dans le couloir prévu pour leur classe et attendre le signal du professeur ou du personnel d'éducation pour se diriger, en ordre et dans le calme, vers la salle de cours ou d’étude. Aucun élève ne doit se trouver dans une salle, dans les escaliers, sur les coursives sans la présence ou l’autorisation d'un professeur ou d’un personnel.

Les salles d'étude sont des lieux de travail où l'élève peut réviser ses cours, se faire aider par un camarade avec l'autorisation du surveillant. Il doit s'y trouver dès qu'il n'a pas cours.

Le CDI est un lieu de travail, de recherche, de lecture. Il est accessible de 12H00 à 13H25 à tous les élèves et suivant la disponibilité du lieu.

La vie scolaire, lieu de la gestion administrative d'élève, est aussi un lieu d'écoute. De même, la vie scolaire assure aussi les soins nécessaires pour les petits problèmes physiques que les élèves pourraient rencontrer.

La chapelle est un lieu de prière propice au recueillement. Le silence y est demandé. Des temps de prière pourront être proposés ; tout élève désirant s'y rendre doit en informer la vie scolaire.

La restauration scolaire est assurée et gérée par la commune du Tampon au sein de notre établissement. C’est un lieu où le règlement de l’établissement s’applique dans sa totalité. L’attitude de chacun doit rester agréable et correcte. Les ½ pensionnaires y ont accès suivant l'ordre de passage établi. Les élèves mangent dans la salle de restauration et aucune nourriture ne doit être emportée sur la cour.

Les ateliers sportifs et culturels, durant la pause méridienne, sont proposés aux élèves qui doivent respecter le règlement de l'atelier et y être assidus.


 

I-3 Respect

Les élèves adoptent un comportement respectueux à l’égard des autres élèves, des professeurs, de l'ensemble du personnel. Le respect des autres et la politesse sont un devoir. Aucun acte de brutalité, aucune moquerie, bousculade, insulte, bagarre ... ne seront acceptés. Les manifestations d'amitié ou amoureuses entre élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans la communauté scolaire.

Les élèves respectent les locaux et le matériel mis à leur disposition. Ils doivent les garder dans un bon état de propreté et de fonctionnement. Le matériel d'EPS sera utilisé à bon escient. Toute dégradation, vol, perte sera passible de sanction et un remplacement sera exigé.

Certaines attitudes ne seront acceptées, parmi lesquelles :

  • le manque de travail en classe

  • la falsification de signatures, notes, documents...

  • la possession de produits illicites (cigarettes, alcool, drogue...)

  • l'introduction dans l'établissement de tout objet pouvant occasionner des blessures par coupure, brûlures ou autres (couteaux, cutters, bombes aérosols, briquets, feutres indélébiles...). L'introduction de boissons et de sandwichs venant de l'extérieur (sauf en cas de participation à un atelier ou à l’association sportive)

  • un quelconque commerce ou échange dans l'enceinte de l'établissement

  • toute sortie sans autorisation

  • l'utilisation des œufs ou autres dans l'enceinte et aux abords de l'établissement (lors des anniversaires...).


 


 

CHAPITRE II - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT


 

II-1 Accueil et horaires

L'ouverture du portail se fait par un personnel d'éducation à 07H30 et la fermeture à 16H45, le mercredi à 12H10, (sauf pour les élèves de l'Association Sportive (AS) — entre 13h00 et 16h00). Les élèves doivent être présents sur la cour à 7h45 où une première sonnerie les invite à se ranger. L'établissement décline toute responsabilité en dehors de ces créneaux horaires pour les élèves se trouvant en dehors de l'enceinte pendant leur temps scolaire.

Ouverture du portail

Fermeture du portail

Début des heures de cours

Fin des heures de cours

07h30

08h05

07h50

08h50

08h50

08h55

08h50

09h45

09h45 (récréation)

09h50

10h05

11h00

11h00

11h05

11h05

12h00

12h00

12h10

13h15

13h35

13h25

14h25

14h25

14h30

14h25

15h20

15h20 (récréation)

15h25

15h35

16h30

16h30

16h45


 

Il y a un temps dédié à la prière, à la réflexion ou au recueillement proposé à tous les élèves, chaque matin de 07h50 à 07h55. Les retardataires accèderont à l'établissement et signaleront leur présence par l'interphone à l'entrée du collège. Aucune sortie n'est autorisée sur le temps scolaire sauf en cas de demande des parents.


 

II-2 Carnet de correspondance et de liaison

Le carnet de correspondance et de liaison est un outil de communication entre l'établissement et la famille. Il permet le suivi de l'élève dans son quotidien. L'élève doit toujours être en possession de son carnet. Les parents s'engagent à le consulter régulièrement et à signer les informations. Il doit être présenté à l’entrée de l’établissement et à la sortie des élèves qui partent avant 16h30. L’élève qui n’est pas en possession de de son carnet ne pourra pas quitter l’établissement avant 16h30. Ainsi un élève cumulant 3 non présentations de carnet sur une période de 15 jours sera sanctionné par une retenue. Toute information relative à la vie de la classe (changement d’emploi du temps, absence de professeur, …) est signalée par le biais d’un message sur le cahier de texte numérique de la classe. En conséquence, les sorties ne se feront qu’avec autorisation parentale (pg 24). La signature du message donne accord à l’établissement pour la sortie de l’élève. Sans elle, l’élève ne pourra pas quitter l’établissement.

Ce carnet étant obligatoire durant toute l'année scolaire, l'élève devra en prendre le plus grand soin. Sa perte ou sa dégradation entraînera un renouvellement facturé 10 € à la famille. En cas de récidive, l'élève sera sanctionné.


 

II-3 Absences, retards, retenues

Tout cours manqué devra être récupéré pour le cours suivant.

La vie scolaire contrôle la présence des élèves dès le matin. En cas d'absence, les parents avertissent la vie scolaire par téléphone. Tout élève absent la veille devra se présenter avec un billet d'absence signé.

Toute absence ou retard doit être justifié dans le carnet par le biais de billets, prévus à cet effet, que l'élève présentera à la vie scolaire dès son retour. Les retards répétitifs feront l'objet d'une enquête auprès des parents et si cela persiste les élèves seront sanctionnés. Nous vous demandons dans la mesure du possible de prendre les rendez-vous médicaux en dehors des heures de cours. Les heures de retenue sont fixées à la convenance de l’établissement.

La plus grande loyauté s'impose tant dans le travail scolaire que dans tous les domaines de la vie collective.


 

II-4 Externes et 1/2 pensionnaires

Les externes ne pourront sortir qu'en présentant au personnel d'éducation leur carnet de correspondance et de liaison. Ils ne pourront regagner l'établissement qu'à partir de 13h15. En cas d'absence (prévue ou non prévue) de professeurs, les élèves autorisés pourront sortir avant midi.

Les ½ pensionnaires désirant sortir en cours de journée devront se présenter à la vie scolaire avant 10h00 avec un mot dans le carnet de correspondance et de liaison signé par les parents. Cette situation doit tout de même rester occasionnelle. En cas d'absence (prévue ou non prévue) de professeurs, les élèves autorisés pourront sortir à partir de 13h15.


 

II-5 EPS

Tenue : Les élèves doivent avoir une tenue d'EPS adaptée aux activités sportives : short de sport mi-cuisse/ pantalon de survêtement /baskets / casquette / t-shirt non moulant à manches ou débardeur utilisé exclusivement en EPS. Seuls les sticks déodorants à bille sont autorisés. Pour la piscine : bonnet de bain, maillot 1 pièce pour les filles, slip de bain pour les garçons (pas de short ni de caleçon). L’enseignant se réserve le droit de ne pas accepter l'élève à son cours si sa tenue n’est pas adaptée, il l'indiquera dans le carnet de correspondance et de liaison. L’élève sera pris en charge par la vie scolaire. Dispenses : Les demandes de dispenses exceptionnelles doivent figurer dans le carnet de correspondance et de liaison et être présentées à la vie scolaire et au professeur d'EPS. Toute demande de dispense supérieure à 8 jours devra être accompagnée d'un certificat médical qui précisera l'inaptitude partielle ou totale. Selon le type de dispense, le professeur d'EPS décidera si l'élève reste en cours pour des tâches adaptées.


 


 

CHAPITRE III – LA DISCIPLINE

Le respect de l’ensemble des règles édictées dans l’établissement devrait permettre à chacun de poursuivre une scolarité paisible et fructueuse au sein du collège. Cependant, en cas de manquement et malgré la prévention et les rappels au règlement, certaines situations d’attitude ou de manque de travail peuvent amener l’établissement à devoir prendre des mesures disciplinaires.


 

III-1° Les sanctions

Observation orale

Observation écrite dans le carnet, à faire signer par les parents

Demande d’excuses orales ou écrites en cas de tort envers une personne

Demande de rencontre avec les parents

Travail d'intérêt général

Exclusion de cours

Devoir ou travail supplémentaire

Retenue (elle est fixée en fonction de l’emploi du temps de l’élève et à la convenance de l'établissement.)

Un élève ayant obtenu un avertissement (travail et/ou comportement) en conseil de classe et qui ne change pas d'attitude pour y remédier avant le mois suivant, pourra être convoqué en conseil éducatif. Une remédiation sera décidée et mise en place. Le non-respect de celle-ci donnera lieu à une sanction.


 

III-2 En cas de manquement grave au règlement intérieur,

Le Chef d'Établissement peut prononcer les sanctions suivantes :

Exclusion/Inclusion

Exclusion temporaire

Présentation de l'élève à un conseil éducatif ou à un conseil de discipline :

Le conseil éducatif est composé du Chef d'Établissement, d’un représentant de la vie scolaire, de professeurs. Il a pour but de s'entretenir avec l'élève et sa famille au sujet de la situation qui lui est reprochée afin de trouver ensemble une solution ou/et d’envisager une sanction.

Le conseil de discipline est composé du Chef d'Établissement, d’un représentant de la vie scolaire, de professeurs, des délégués élèves de la classe, d’un représentant des parents d'élève (APEL). Il est régi par un règlement intérieur spécifique. Il se réunit sur convocation du Chef d’Établissement en cas de problèmes récurrents ou graves concernant un élève. L’élève concerné, et sa famille ou le représentant légal, sont invités à y participer. Après avoir entendu les parties, le conseil de discipline émet un avis sur une sanction pouvant aller jusqu'au renvoi définitif. La décision finale revenant au Chef d’Établissement.


 


 

Chapitre IV - Conclusion

L’inscription de tout élève dans l'établissement vaut adhésion au présent règlement et engagement de le respecter. Aussi, tout manquement caractérisé aux règles justifiera la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire.

Toutes les modalités d'inscription ou de réinscription sont consultables sur le site du collège vers la mi-février de chaque année.

L’inscription dans l’établissement est conclue pour une année. La réinscription n’est pas automatique et peut être refusée en cas de manquement grave ou répété au règlement intérieur de l’établissement ou en cas de désaccord sur le projet éducatif mis en œuvre par la communauté éducative.


 

La Direction La Présidente de l’APEL


 


 


 


Date de création : 24/07/2014 14:16
Dernière modification : 24/07/2014 14:16
Catégorie : - Administration
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